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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFERACO
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O GATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O GATE
SFERACO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4042194
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
O GATE de SFERACO

Présentation de la marque O GATE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SFERACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFERACO domicilié(e) 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 297 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque O GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O GATE est expirée depuis le 24 octobre 2023.

SFERACO a également déposé les autres marques suivantes : S-GATE , 9S , SFERALOCKING VALVE , O'GATE , SFERACO , SFERALOCKING , 80S , ELSA


SFERACO, Société Anonyme - 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 338297229


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vannes et clapets métalliques pour conduites d'eau ; articles de quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs ;

Vannes en tant que parties de machines ;

Vannes en tant que parties d'installations de distribution, assainissement et traitement des eaux ; vannes en tant que parties d'installations de chauffage.